1. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits conclues par la société OON auprès de ses clients professionnels (ci-après le « Client »).
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, lesquelles prévalent sur toute condition d’achat du Client, sauf dérogation expresse, écrite et acceptée par OON.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
2. COMMANDES
Les commandes peuvent être passées par l’intermédiaire des Représentants OON, par e-mail, téléphone ou via la plateforme B2B.
Toute commande devient définitive après acceptation écrite de OON.
Les conditions particulières éventuellement accordées ne sont valables qu’après
confirmation écrite de OON. Erreur de commande
En cas d’erreur imputable au Client, un échange pourra être accepté à titre commercial, sous réserve :
· De l’accord écrit préalable de OON,
· Du retour des produits en parfait état,
· D’un délai maximum de 7 jours après réception.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Aucun retour ne sera accepté hors erreur imputable à OON ou vice caché.
3. PRIX – FRAIS DE TRANSPORT
Les prix s’entendent en euros, hors taxes.
Les marchandises sont vendues départ entrepôt OON. Les frais de transport ne sont pas inclus dans les prix.
Franco de port
Le franco de port est accordé à partir de 300 € HT de commande.
En dessous de ce seuil, une participation forfaitaire de 15 € HT aux frais de transport est appliquée, sauf accord particulier écrit.
4. LIVRAISON
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif à compter de la validation de la commande.
Un retard inférieur ou égal à 2 semaines par rapport au délai indicatif ne pourra justifier :
· L’annulation de la commande,
· Le refus de livraison,
· Une demande d’indemnisation.
Les marchandises sont expédiées par des transporteurs choisis par OON, agissant pour le compte du Client.
5. RÉCEPTION – RÉCLAMATIONS
Les risques sont transférés au Client dès la remise des marchandises au transporteur. Le Client doit impérativement, lors de la livraison :
· Vérifier l’état des colis et leur nombre,
· Formuler des réserves précises sur le bon de livraison en cas d’anomalie,
· Contrôler la conformité des marchandises et la DDM (minimum garanti : 150 jours).
Toute réclamation liée au transport doit être :
· Signalée à OON dans un délai de 3 jours suivant la réception,
· Confirmée auprès du transporteur par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours ouvrables.
À défaut, la livraison sera réputée conforme.
OON ne pourra être tenue responsable des dommages liés au transport, sauf faute prouvée de sa part, notamment en cas de défaut d’emballage.
6. RETOURS
Aucun retour ne sera accepté sans accord écrit préalable de OON et attribution d’un
numéro de retour.
Les retours sont effectués aux frais du Client.
Les produits dont la Date de Durabilité Minimale est proche ou dépassée ne sont ni repris ni échangés.
7. CONDITIONS DE RÈGLEMENT
Les factures sont payables à 30 jours fin de mois, par virement bancaire.
Conformément à l’article L441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement entraîne de plein droit :
· Des pénalités de retard au taux de trois fois le taux d’intérêt légal,
· Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €.
Aucune compensation ou retenue ne peut être opérée sans l’accord écrit préalable de OON.
8. DÉFAUT DE PAIEMENT
En cas de non-paiement total ou partiel à échéance, OON se réserve le droit de :
· Suspendre ou annuler les commandes en cours,
· Exiger le paiement comptant avant toute nouvelle livraison,
· Suspendre les conditions commerciales accordées.
Ces mesures sont conformes aux articles L441-10 et L441-16 du Code de commerce.
9. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
OON conserve la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et accessoires, conformément à l’article 2367 du Code civil.
Le transfert des risques intervient dès la remise des marchandises au transporteur.
OUTDOOR ORGANIC NUTRITION SAS au capital de 531 740 € - Code NAF : 4729Z - RCS Annecy 821 918 448 - Nr TVA FR30 821 918 448
Siège social : 13 rue du Pré Paillard - 74940 Annecy le Vieux - FRANCE - Téléphone : +33 (0)4 50 02 97 91 - Email : commercial@baouw.fr RIB : BPA Annecy Les Glaisins - BIC : CCBPFRPPGRE - IBAN : FR76 16807 00082 32645312211 19
ANNEXE 1 – PART DES MATIERES PREMIERES AGRICOLES
OON est tenu de communiquer dans ses conditions générales de vente, en application de l’article L.441-1-1 et L.443-8 du Code de commerce, la part de matière première agricoles contenue dans les produits alimentaires transformés, cette proportion étant délivrée à la fois en volume et en prix (option 2).
Les parts agrégées en volume et en valeur de l’ensemble des matières premières agricoles qui entrant dans la composition des produits commercialisés par OON sont les suivantes :
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Barre Vanille Macadamia
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Contenant 100% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 24% du prix du Produit.
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Barre Banane Pécan |
Contenant 100% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 19% du prix du Produit.
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Barre Chocolat Noisette
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Contenant 99% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 20% du prix du Produit.
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Barre Framboise Pistache |
Contenant 99,5% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 24% du prix du Produit.
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Barre Cacahuète crunchy |
Contenant 98,3% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 19% du prix du Produit.
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Barre Mangue Cajou |
Contenant 99,2% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 22% du prix du Produit.
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Barre protéinée Chocolat Cacahuète |
Contenant 98,9% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 22% du prix du Produit.
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Barre protéinée Pomme Cannelle |
Contenant 99,8% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 19% du prix du Produit.
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Barre protéinée Fruits rouges Cajou |
Contenant 99,2% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 23% du prix du Produit.
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Gel abricot thym
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Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 15% du prix du Produit.
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Gel pêche thé
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Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 18% du prix du Produit.
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Gel fruits rouges Hibiscus |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 25% du prix du Produit.
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Gel Banane Vanille |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 13% du prix du Produit.
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Gel Citron vert Menthe |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 14% du prix du Produit.
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Gel Ananas Coco |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 17% du prix du Produit.
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Pâte à tartiner protéinée Chocolat Noisette |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 37% du prix du Produit.
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Pâte à tartiner protéinée Praliné Noisette |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 38% du prix du Produit.
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Purée Pomme Poire Menthe |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 11% du prix du Produit.
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Purée Banane Kiwi Vanille |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 12% du prix du Produit.
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Purée Fraise Framboise Basilic |
Contenant 100% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 30% du prix du Produit. |
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Purée Patate douce
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Contenant 99,5% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 22% du prix du Produit.
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Purée Mangue Passion Gingembre |
Contenant 100% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 13% du prix du Produit.
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Purée Cari de Légumes |
Contenant 99,5% en volume du Produit. |
L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 18% du prix du Produit.
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Boisson énergétique Citron Fleur de sureau |
Contenant 91% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 14% du prix du Produit.
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Boisson énergétique Pêche Romarin |
Contenant 91% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 13% du prix du Produit.
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Boisson énergétique Menthe Mélisse |
Contenant 91% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 12% du prix du Produit.
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Boisson énergétique Pastèque Grenade |
Contenant 91% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 13% du prix du Produit.
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Boisson récupération Vanille Amande |
Contenant 50% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 24% du prix du Produit.
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Boisson récupération Chocolat Noisette |
Contenant 50% en volume du Produit.
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L'ensemble des matières premières agricoles et des produits transformés qui entrent dans la composition du produit représentant 19% du prix du Produit.
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ANNEXE 2 – INDICATEURS DE REFERENCE
En application de l’article L.443-4 du Code de commerce et de l’article L.631-24 du Code rural et de la pêche maritime, OON est tenu de communiquer aux clients, pour l’ensemble des produits commercialisés, les indicateurs (i) relatifs aux coûts de production des produits, (ii) relatifs au prix de marché (iii) relatifs aux quantités, à la composition, à la qualité, à l’origine, à la traçabilité ou au respect d’un cahier des charges (à ce jour, en l’état des informations actuelles, ces indicateurs ne sont pas disponibles), (iv) ou le cas échéant, tous autres indicateurs disponibles dont ceux établis par l’Observatoire Français des Prix et des Marges (OFPM).
Il est précisé́ que le contrat de vente portant sur les produits agricoles entrant dans la composition des Produits objets des présentes CGV visé à l'article L 631-24 du Code rural n'a pas encore été́ conclu avec le producteur.
La part du prix qui résulte du cout de la matière première agricole fera, en application des dispositions de l'article L 443-8 du Code de Commerce, l'objet d'une révision automatique, à la hausse ou à la baisse en fonction de la variation du cout de la matière première agricole.
1. Les indices relatifs à l’évolution des coûts de production
Les indices relatifs à l’évolution des couts de production sont les suivants :
· Indice IPAMPA général
· Indice de prix de production lié à l’électricité ; CPF 35.11 & 35.14
· Indice de prix de production lié au papier/carton ; CPF 17.21
· Indice CNR Gazole professionnel
Ce prix donnera lieu, conformément aux dispositions de l'article L 631-24, III- 1 du Code rural et de la pêche maritime, à une révision automatique, à la hausse ou à la baisse, selon la formule suivante : Indice de référence = [(IPAMPA x 50) + (indice CPF 35.11 & 35.14 x 15) + (indice CPF 17.21 x 20) + (Indice CNR x 15)] / 100
Indice révisé = [(IPAMPA x 50) + (indice CPF 35.11 & 35.14 x 15) + (indice CPF 17.21 x 20) + (Indice CNR x 15)] / 100 au jour de la date de révision.
2. Les indicateurs relatifs au prix du marché
Pour les produits qui comportent plusieurs produits agricoles, la DGCCRF a précisé que, seuls les produits agricoles principaux doivent être référencés et pris en compte dans la détermination du prix.
A ce titre, le présent contrat mentionne uniquement les indicateurs des produits agricoles présents à plus de 10% dans le volume de la composition du produit, les autres produits agricoles étant considérés comme non significatifs.
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Produits commercialisés par la Société |
Produits agricoles et liens des indicateurs de référence disponible sur le site internet de France Agrimer
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Barre Vanille Macadamia
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Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Noix : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Barre Banane Pécan
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Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Bananes séchées : BANANE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Noix : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Barre Framboise Pistache
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Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Pâte de pommes : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Barre Chocolat Noisette |
Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Noisette : NOISETTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Barre Cacahuète crunchy |
Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
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Barre Mangue Cajou |
Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Pâte de pomme : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Mangue : https://rnm.franceagrimer.fr/prix?MANGUE&12MOIS
Noix : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Barre protéinée Chocolat Cacahuète |
Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Pâte de pomme : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
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Barre protéinée Pomme Cannelle |
Pâte de pomme : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Noix : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Pâte de datte : |
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Barre protéinée Fruits rouges Cajou |
Pâte de datte : DATTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Pâte de pomme : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes
Noix : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Gel Abricot Thym |
Purée d’Abricot : ABRICOT - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de pommes : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
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Gel Pêche Thé
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Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
Purée de pêche : PÊCHE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de rhubarbe : RHUBARBE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de pommes : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Gel Fruits rouges Hibiscus |
Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
Purée de fraise : FRAISE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de framboise : FRAMBOISE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Gel Banane Vanille |
Purée de banane : BANANE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de kiwi : KIWI - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes. |
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Gel Citron vert Menthe |
Purée de pommes : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
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Gel Ananas Coco |
Purée d’ananas : ANANAS - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Sirop d’agave : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour le sirop d’agave (miel). Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
Noix de coco : NOIX DE COCO - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
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Pâte à tartiner protéinée Chocolat Noisette |
Purée de noisettes : NOISETTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Noix de cajou : NOIX - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Pâte à tartiner protéinée Praliné Noisette |
Purée de noisettes : NOISETTE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Purée Pomme Poire Menthe
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Purée de poire : POIRE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de pomme : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Purée Banane Kiwi Vanille |
Purée de banane : BANANE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de kiwi : KIWI - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Purée Fraise Framboise Basilic
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Purée de fraise : FRAISE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de framboise : FRAMBOISE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Cerise : CERISE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Purée Petits pois Céleri Coriandre |
Purée de petits pois et Céleri : Pour les indicateurs relatifs au prix du marché, il est précisé, qu’à ce jour il n’existe pas d’indicateurs pertinents pour les petits pois et le céleri. Il est donc impossible pour OON d’y faire référence au sein des Conditions Générales de Vente, mais il est accepté par le Client, que cette référence puisse être effectuée par OON ultérieurement en cours d’exécution du contrat, en cas de création d’indicateurs pertinents par les organisations professionnelles compétentes.
Purée de kiwi : KIWI - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes |
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Purée Patate douce
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Patate douce : PATATE DOUCE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr) |
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Purée Mangue Passion Gingembre |
Purée de Mangue : MANGUE - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Purée de pommes : POMME - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Purée de banane : BANANE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
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Purée Cari de Légumes |
Patate douce : PATATE DOUCE - RNM - prix mensuels - Fruits et Légumes (franceagrimer.fr)
Noix de coco : NOIX DE COCO - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
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Boisson énergétique Citron Fleur de sureau |
Manioc : MANIOC - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Boisson énergétique Pêche Romarin |
Manioc : MANIOC - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Boisson énergétique Menthe Mélisse |
Manioc : MANIOC - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Boisson énergétique Pastèque Grenade |
Manioc : MANIOC - RNM - prix cours marché - Fruits et Légumes
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Boisson récupération Vanille Amande |
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Boisson récupération Chocolat Noisette |
Sucre de canne : En vertu de l’observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, les cotations relatives au sucre sont disponibles sur le site Internet AIBS. https://aibs-france.fr/indicateurs-reference/.
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Indépendamment de la clause de renégociation prévue à l’article 8-4 des présentes conditions générales de vente, les Parties conviennent que le prix des produits alimentaires seront automatiquement révisés pour tenir compte de l’évolution du coût de la matière première agricole entrant dans leur composition. Les indicateurs relatifs à l’évolution des coûts de production, et les indicateurs relatifs au prix du marché sont donc utilisés pour la révision annuelle du prix de ces matières premières agricoles.
La révision s’effectuera en fonction des modalités suivantes :
· Le prix des produits alimentaires sera ajusté automatiquement sans qu’aucune des Parties n’ait à formuler de demande particulière à cette fin, tous les ans à compter de la prise d’effet des présentes conditions générales de vente (ci-après désigné la « Date de révision »).
· OON adressera au Client, pour chaque révision et dans un délai maximum de quinze (15) jours pleins à compter de la date de révision, une nouvelle grille tarifaire qui prendra effet dans un délai de quinze (15) jours pleins à compter de la Date de révision. Les prix révisés s’appliqueront à toute commande passée à compter de la prise d’effet des prix révisés.
· L’évolution de l’indicateur ou des indicateurs retenu(s) s’opèrera sur la part de la matière première agricoles entrant dans le prix des produits alimentaires et en fonction des paramètres suivantes :
i.la valeur de l’indicateur ou des indicateurs publiée à la date de signature des présentes Conditions (l’indicateur de référence) ; et
ii.la valeur de ce(s) même(s) indicateur(s) publiée avant la Date de révision, ce jusqu’à la fin des présentes Conditions (l’indicateur de révision).
Les indicateurs ne sont valables que pour les produits alimentaires dont les matières premières agricoles sont concernées par ces indicateurs.
La révision annuelle du prix des produits alimentaires sera donc calculée de la façon suivante :
PR = P de hors-MPA + P de MPA x (indicateur(s) de révision / indicateur(s) de référence)
· PR = Prix révisé
· P de hors-MPA = Part du prix hors matière première agricole dans le prix du Produit alimentaire
· P de MPA = Part du prix de la matière première agricole dans le prix du Produit alimentaire
· Indicateur(s) de référence = Indicateur(s) publié(s) à la date de signature des Conditions Générales de Vente (pour la première révision) et dernier(s) indicateur(s) utilisé(s) à la date de la précédente révision trimestrielle (pour les révisions ultérieures).
· Indicateur(s) de révision = Dernier(s) indicateur(s) publié(s) à la Date de révision
Si à la Date de la révision, l’un des indicateurs retenus n'a pas été publié depuis la prise d’effet des présentes conditions générales de vente ou la précédente révision, interdisant ainsi la révision automatique du prix du produit concerné, le dernier prix en vigueur continuera de s’appliquer jusqu’à la publication du nouvel indicateur.
Si, pour une raison quelconque, l'une ou l'autre des parties négligeait de se prévaloir du bénéfice de la présente clause, le fait de payer ou d'encaisser le prix à l'ancien taux ne saurait être, en aucun cas, considéré comme une renonciation implicite à invoquer le jeu de la révision automatique.
En cas de disparition de l’un des indicateurs retenu(s) par les parties, celles-ci se rencontreront dans les meilleurs délais pour convenir d’un nouvel indicateur de référence.